Et si on supprimait le bonus-malus "écologique" ?

Thomas DROUART      24 Mai 2014       Actualité Écologie

Et si on supprimait le bonus-malus "écologique" ?

Cela fait maintenant près de sept ans que le bonus-malus écologique est arrivé en France. Avec pour objectifs de récompenser les acheteurs de voitures propres et punir ceux qui roulent en voitures polluantes. Sept ans après, quelle conclusion en tirer ? Ce projet a t'il tenu ses promesses et engagements ?

À l'origine

 

Lors de son instauration en 2007 à l'issue du Grenelle de l'environnement, celui-ci avait pour but de réduire la moyenne d'émissions de CO2 du parc automobile français. Pour cela, différents seuils ont été calculés afin de déterminer quels modèles bénéficieront d'un bonus écologique à l'achat, quels modèles seront en zone neutre (ni bonus ni malus) et enfin ceux qui seront taxés. Ce bonus ou malus est déduit ou ajouté directement en concession lors de l'achat d'un véhicule. Il ne concerne que les voitures neuves.

 

Chaque année, les seuils de CO2 sont recalculés et durcient. Les bonus devaient être financés par les malus mais un déséquilibre s'est rapidement créé, engendrant des pertes pour l'État. Ainsi, les bonus voient leur somme revue à la baisse tandis que les malus augmentent dangereusement, allant jusqu'à accabler les modèles les plus "polluants" (et pas forcément les plus chers, comme le Lada Niva) d'un malus de désormais 8 000 €. Rappelons que le bonus maximal n'excède pas 7 000 € et ne concerne qu'un nombre très réduit de modèles.

Le choix du CO2

 

Alors que les émissions polluantes des véhicules sont imputables à de nombreux paramètres, c'est le dioxyde de carbone (CO2) qui est seul juge et décisionnaire du bonus ou malus. Dès lors, on peut se demander l'interêt d'avoir opté pour cet élément chimique.

 

La raison invoquée : lutter contre le réchauffement climatique. C'est une cause noble. Mais divers polluants sont tout aussi toxiques, voir davantage, comme le dioxyde d'azote ou encore les particules fines émises principalement par les moteurs diesel.

 

Et si le CO2 n'était pas coupable ?

 

Plusieurs scientifiques étudiant entre autres le phénomène des chemtrails (ces trainées dans le ciel, sous forme de nuage "allongés") décrivent le réchauffement climatique comme un phénomène naturel, non influencé par le CO2. Pire encore, cette étude date de 2007, soit la même année que la mise en place du bonus-malus écologique. Et si cette mesure se basait sur un polluant qui n'en était pas un ?

 

Les professeurs ayant abouti à cette conclusion : David Douglass, John Christy, Benjamin Pearson et Fred Singer en arrivent à la conclusion que "la tendance au réchauffement actuelle fait simplement partie d'un cycle naturel de réchauffement et de refroidissement du climat qui a été vu dans les carottes glaciaires, les sédiments du fond des mers, les stalagmites, etc, et publié dans des centaines d'articles dans des journaux approuvés par des pairs." Chacun se fera son opinion du sujet.

Interêts cachés ?

 

À la question : Mais pourquoi le gouvernement a t'il choisi de s'occuper uniquement du cas du CO2 en excluant tous les autres polluants ? Plusieurs hypothèses :

 

• Le CO2 a été choisi comme unique point de comparaison afin de favoriser les moteurs électriques... et diesel ! Car le CO2 demeure le seul "polluant" rejeté principalement par les moteurs essence que diesel. Bien que l'écart ait tendance à se resserer.

 

• Les véhicules les moins émetteurs de CO2 sont généralement les modèles les plus onéreux... Les modèles électriques voire même hybride engendrent un surcoût supplémentaire à l'achat. Cela permet donc de vendre des modèles plus chers, et donc de récupérer plus de TVA.

 

• Les membres du Grenelle de l'environnement de 2007 n'ont pas suffisamment étudié le dossier et sont arrivés à des conclusions hatives.

Conséquences

 

La part de véhicules diesel a explosé. Et pour cause ! Pour un modèle essence, vous héritez généralement d'un malus tandis que l'homologue diesel se voit attribuer un bonus. Bien que l'écart de prix à l'achat reste conséquent et qu'un diesel soit plus long à rentabiliser, plus coûteux en entretien et en assurance et que le risque de panne inhérentes à ce type de motorisation soit important (vanne EGR, filtre à particules...), les français ont eu tendance malgré tout à s'orienter vers ce type de motorisation.

Ce que la plupart ignore, c'est que ce type de moteur est très polluant et toxique. Les filtres à particules ne sont qu'une mascarade : ils ne retiennent que peu de particules et peuvent aller jusqu'à en destructurer certaines, les rendant plus petites et pénétrant les poumons.

 

• Avec un déséquilibre entre le nombre de modèles bonussés et ceux malussés, l'État a perdu beaucoup d'argent. Quand un pays est en crise, faire le choix d'instaurer une telle mesure n'était pas nécessaire.

 

Le français est dupé. Le véhicule qu'il croit écologique ne l'est pas forcément. Le bonus-malus ne prend pas en compte ce qu'il devrait, à savoir combiner les différents polluants et arriver à une note moyenne mais se contente de survoler un seul élément chimique, jugé polluant alors que chaque être en rejette en expirant.

 

• Cela a incité les constructeurs à réduire leurs émissions. Pour cela, on ne dénombre plus les modèles "adaptés", qui se retrouvent anémiques, en réduisant les relances, le couple, en les dotant d'appendices aérodynamique au goût discutable (on citera la Volkswgane Polo Bluemotion 99g).

Pour diminuer sa moyenne d'émissions de CO2 au sein de sa gamme, Aston Martin a été jusqu'à rebadger la Toyota iQ en "Cygnet". Une mini-citadine, un pari audacieux mais qui est resté dans l'ombre.

 

Le parc automobile français s'affadit. Les modèles sportifs frôlent le malus de 8 000 €, de quoi refroidir les acheteurs potentiels. On se retrouve donc avec un parc majoritairement composé de modèles citadins et compacts, majoritairement diesel.

 

• Des constructeurs comme Lada, qui n'ont pas des ressources importantes voient leur modèles accablés du malus de 8 000 €... Quasiment 50 % du prix du modèle !

À l'inverse, pour l'achat d'une Porsche 911 équipée d'une boîte PDK, vous obtenez un bonus de 7 000 €. Cherchez l'erreur.

Et si on supprimait le bonus-malus "écologique" ?

 

Après sept ans, le bilan du bonus-malus écologique est le suivant :

 

• Il n'a jamais évolué, ne s'est pas adapté aux automobilistes ;

 

• Il coûte sans cesse plus cher pour compenser un déséquilibre dès sa mise en route ;

 

• Il a contribué à la dieselisation du parc automobile français ;

 

• Il se base sur des critères absurdes (il ne se base que sur le CO2) ;

 

• Le polluant qu'il combat n'en est pas forcément un ;

 

• Il réduit drastiquement le nombre de modèles sportifs ;

 

• Il met à mal des petits constructeurs comme Lada.

 

Partant de ce constat, comment soutenir encore aujourd'hui un tel dispositif ? La problématique reste ouverte...

 29/05/2014 : Article transmis par mail au Ministère du Développement durable.

 28/06/2014 : Article retransmis par mail au Ministère du Développement durable.

 18/08/2014 : Article transmis par mail à l'Élysée.


Commentaires