Le 25 Février 2020, par Thomas Drouart
La carte grise est un document considéré comme un titre de circulation. Appelée certificat d’immatriculation, elle est très importante pour permettre la mise en circulation des véhicules. Après l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, le nouveau propriétaire devrait dans ce cas effectuer toutes les démarches nécessaires pour l’obtenir. La délivrance de ce certificat d’immatriculation est soumise au paiement d’une taxe régionale et de taxes additionnelles.
Le certificat d’immatriculation est défini comme la carte d’identité d’un véhicule, lui permettant sa mise en circulation sur la voie publique. Elle peut être soumise à des contrôles de la police avec le permis de conduire. Faire une demande de procédure (sur https://www.nouvellecartegrise.fr/ par exemple) est donc une obligation. Ainsi, le fait de ne pas la présenter en cas de contrôle constitue une grave infraction. Cette dernière se présente comme une contravention de première classe obligeant à payer 11 euros. Mais, il existe aussi la quatrième classe avec 135 euros d’amende. On arrive à la quatrième classe lorsque le propriétaire ne présente pas le papier dans les 5 jours après le contrôle. Les véhicules concernés par cette obligation sont tous les véhicules à moteur, les camions, les camping-cars, les véhicules à deux roues, les tricycles, les quadricycles ainsi que les quads.
Sur la carte grise, on trouve des informations importantes, à savoir le type et le numéro de châssis du véhicule, le nom du propriétaire, son adresse, la date de la première mise en circulation ainsi que le numéro de la plaque d’immatriculation. Ce papier est valable pendant toute la durée d’utilisation du véhicule. Pour des informations sur les démarches liées à l’immatriculation d’un véhicule, consultez cet article.
En 2020, presque toutes les régions ont maintenu les mêmes dispositions au niveau du prix du certificat d’immatriculation. Mais, il existe quand même une baisse de la taxe ou même une exonération dans certaines contrées par rapport à la carte grise afin d’inciter les particuliers à acheter des véhicules propres à savoir bioéthanol, hybrides ou électriques. Les taxes pour les véhicules très polluants s’élèvent à 12 000 euros cette année au lieu de 10 000 euros l’année précédente. Une forte croissance de tarif de demande de cette carte est constatée à cause de la politique environnementaliste du gouvernement. Ainsi, plus le véhicule est polluant, plus la taxe est élevée. L’État encourage donc les automobilistes à opter pour les voitures qui consomment moins d’essence ou de gaz oïl et surtout qui dégagent moins de gaz à effet de serre. Le tarif pour une demande de carte grise pour les voitures écologiques est réduit jusqu’à 50 %. Pour le véhicule neuf, le malus écologique a augmenté. Pour 2020, elle continue de se durcir et devient très importante pour les voitures anciennes et les véhicules de gros émetteurs de CO2. Le plus important est de choisir un véhicule moins polluant si l’on veut réduire la facture de demande de certificat d’immatriculation.
En plus du tarif global du certificat d’immatriculation, il est nécessaire également d’ajouter quelques frais complémentaires. Les frais de dossier coûtent 4 euros et la redevance pour l’acheminement par courrier sera de 2,76 euros, sauf exonération particulière. Après, il ne faut pas oublier la taxe de la carte grise sur les véhicules polluants pour l'achat de véhicules dépassant un certain niveau d'émissions de CO2. Dans le cas où le véhicule est une grosse cylindrée de 36 CV ou plus, le propriétaire devrait payer une taxe comprise entre 500 et 800 euros. Ce tarif s’applique aussi bien aux véhicules neufs qu’aux véhicules d’occasion.
En outre, en ce qui concerne l’immatriculation des véhicules utilitaires, il faudrait payer en plus une taxe de formation professionnelle pour les transports.
Il existe d’autres critères qui peuvent déterminer le prix d’une carte grise, notamment le genre du véhicule. Les automobiles, les motocyclettes et les camions poids lourds ont des taxes spécifiques qui s’appliquent à eux. Les règles de calcul ne sont pas les mêmes selon les types véhicules. Les taxes des deux roues par exemple sont divisées par deux par rapport aux quatre roues. Les véhicules à remorque ont des taxes plus importantes que les voitures légères.
On peut évaluer la tarification du certificat d’immatriculation par l’énergie consommée par le véhicule. Certains pays exonèrent à 50 % ou 100 % les véhicules dits propres comme les véhicules électriques ou hybrides. Cette baisse du prix de carte grise permet d’encourager les automobilistes à choisir ces types de véhicules qui respectent l’environnement.
Enfin, on peut également parler de lieu de résidence du titulaire du certificat d’immatriculation. Le montant du cheval fiscal diffère d’une région à l’autre. Le coût d’un certificat d’immatriculation peut varier du simple au double si l'on habite en région Nouvelle-Aquitaine ou en région haute Savoie. Cette différence de valeur fiscale selon la puissance du véhicule peut interférer sur la valeur du certificat d’immatriculation.
J'ai fondé PDLV à 13 ans, c'était il y a... Pas mal de temps ! Ma passion pour l'automobile n'a fait que s'intensifier. Depuis, ce blog a bien prospéré et nous permet de vivre notre passion à 100%. Mon pêché mignon ? Les Fiat Panda 100HP, les Porsche 911 Type G et les brochettes bœuf-fromage. Je m'intéresse à tout ce qui roule, même si mon allergie au diesel me rapproche bien souvent du pistolet vert. |
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Thomas Drouart |